Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ALLIANCE MINERVOIS
/
SEPTOMBRES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEPTOMBRES
ALLIANCE MINERVOIS, SCAV

Numéro de dépôt :
3452493
Date de dépôt :
22/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2026
SEPTOMBRES de ALLIANCE MINERVOIS

Présentation de la marque SEPTOMBRES

Déposée le 22 septembre 2006 par la société ALLIANCE MINERVOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEPTOMBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-44 du 3 novembre 2006.

Le déposant est la société ALLIANCE MINERVOIS domicilié(e) 1 RUE DES CHEVALIERS - 11200 - HOMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 796 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCAV ALLIANCE MINERVOIS, M. BOURREL JEAN-LUC domicilié(e) 1 RUE DES CHEVALIERS - 11200 - HOMPS - France.

La marque SEPTOMBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3452493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEPTOMBRES arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.

ALLIANCE MINERVOIS a également déposé les autres marques suivantes : GRAND TERROIR , JACQUES de la JUGIE , Domaine pech viel , LA LIVINIERE CELLA VINARIA , DOMAINE DE L'ESTAGNOL , DOMAINE LA GLYCINE


ALLIANCE MINERVOIS, SCAV - 1 RUE DES CHEVALIERS - 11200 - HOMPS - France - SIREN 775796675


SCAV ALLIANCE MINERVOIS, M. BOURREL JEAN-LUC - 1 RUE DES CHEVALIERS - 11200 - HOMPS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Inscription le 18 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°692194 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2016-07-18

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2016 n°2624069 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-07-18

Vins.